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Documentation

Documents utiles

À consulter avant l'inscription pour la saison 2024-2025 ou pour information !
Documents utiles à consulter ou à télécharger
Statuts
Règlement intérieur
Fiche adhérent 2024/2025
Protection de la vie privée / Loi sur le RGPD du 25 mai 2018
 
Tous les adhérents doivent avoir pris connaissances des termes du contrat MDS qui vous couvre en cas d'accident et dont le règlement est inclus dans le prix de la licence.
 
Accord collectif MDS
Assurance responsabilité civile et défense / Recours protection juridique
Conditions générales RC dirigeants AIG
Formulaire de déclaration d'accident MDS
Bulletin d'adhésion Sportmut au contrat collectif de prévoyance (à faire parvenir à la MDS pour une adhésion et à conserver en cas de refus)
Assurance Individuelle Accident Sportive
Questionnaire de santé "QS - Sport"
Questionnaire de santé "QS - Sport" Mineur